La propriété intellectuelle dans le sport

31 juillet 2019
Le romantisme qui existait dans le sport et les clubs a-t-il disparu ? L'aspect commercial est toujours plus présent. Dans ce domaine, nous pouvons nous intéresser à la propriété intellectuelle.

L’époque à laquelle les évènements sportifs étaient vus de manière « romantique » est révolue. Il existe un certain fanatisme irrationnel, « l’amour » des fans pour leur club ou athlète favoris était tout ce qui intervenait dans l’équation. La propriété intellectuelle et tout ce que comprend ce concept était quelque chose qui appartenait à d’autres domaines.

Ces termes n’étaient guère déterminants à l’époque sur le terrain. Cependant, depuis la seconde moitié du XXe siècle, cela a peu à peu évolué. L’arrivée de la télévision et des transmissions en direct ont eu une influence sur ce phénomène.

Depuis l’apparition du petit écran, les évènements sportifs se sont convertis en un spectacle de masse avec une importance bien au-delà du stade où ils se déroulaient. Les frontières régionales et nationales se sont effacées au profit d’une audience mondiale.

Au-delà du sport

La présence toujours importante de la propriété intellectuelle dans le sport n’est autre qu’une extension « naturelle » de l’omniprésence de ce concept dans le quotidien de presque tous les habitants du globe.

Du lever jusqu’à la fin de la journée, l’être humain est en contact constant avec des objets, des produits, des outils qui sont soumis à un droit d’auteur ou à un brevet.

Il est vrai que ces lois sur les brevets sont nées pour protéger les inventeurs. L’objectif était que ce soient eux qui reçoivent en premier les bénéfices économiques provenant de leur invention, innovation ou design.

Néanmoins, alors que ces normes se sont renforcées, une « industrie » à but plutôt lucratif s’est construite autour.

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Un match de football américain

Les plus « romantiques » affirment avec tristesse que les évènements sportifs du XXIe siècle ont perdu toute leur essence originelle pour devenir un grand business.

Pour les plus pragmatiques, cette capacité à générer des revenus est ce qui a permis au sport d’attendre le niveau de massification et de technicité que l’on montre aujourd’hui. Dans tous les cas, cela n’aurait pas été possible sans l’intervention de la propriété intellectuelle.

Les différentes applications de la propriété intellectuelle dans le sport

La portée de ce concept de propriété intellectuelle dans le sport ne semble pas avoir de limites. De fait, de la même manière que le quotidien de chacun en est rythmé, presque tout ce qui inclut la pratique d’un sport est sous la protection d’un brevet.

C’est un aspect d’autant plus notoire dans le sport professionnel. Voici le plus bel exemple pour l’illustrer : aucun évènement télévisuel ne génère autant de revenus dans le monde que le Super Bowl, la finale de la NFL.

De même, des clubs comme le Real Madrid ou les Yankees de New York font partie des meilleures marques reconnues dans le monde.

Tout cela survient à l’époque où Roger Federer ou Cristiano Ronaldo -et d’autres athlètes reconnus-, dont la carrière sportive est digne d’être écrite dans tous les livres d’histoire, sont également des marques commerciales.

Les simples prénoms de ces joueurs, sont des marques aussi rentables que Nike ou Adidas, pour nommer deux des marques traditionnellement associées au tennis, au football et à presque tous les sports.

Brevets, marques, designs, droits d’auteur

Les baskets représentent l’un des exemples les plus marquants pour démontrer tout ce qu’implique la propriété intellectuelle dans le sport. Et cela n’est qu’un petit échantillon :

  • Brevets. Ils permettent de protéger la technologie utilisée pour la fabrication du produit. Il s’agit ainsi d’éviter que d’autres marques ne copient les matériaux ou les techniques utilisées. De plus, ils sont souvent très spécifiques. Après tout, une paire de chaussures pour courir ne sera jamais identique à une autre conçue pour jouer au football.Une femme fait ses lacets
  • Design. La partie esthétique doit également être protégée. Autrement dit, l’aspect des baskets et ce qui les différencie des autres produits présents sur le marché. Les couleurs et les motifs utilisés font partie intégrante du marketing sportif.
  • La marque. C’est sans doute l’élément le plus évident. Certaines marques se sont forgées une réputation prestigieuse pendant de longues années de travail. Elles chercheront toujours à la protéger.
  • Droits d’auteur. Plus que le produit en lui-même, ils veillent à l’utilisation faite de la marque dans tous les moyens publicitaires employés pour vendre les baskets. Cela inclut le slogan ou les phrases utilisées, la charte graphique et audiovisuelle dans sa globalité.

Tel que nous avons pu le voir avec l’exemple des baskets, la propriété intellectuelle sur l’idée de ces créations est toujours plus importante dans le monde du sport. Il semblerait qu’en Espagne, un avant-projet de loi ait vu le jour pour actualiser la législation en vigueur.

 

  • Congreso de los Diputados. XII Legislatura. Anteproyecto Ley sobre la Propiedad Intelectual. BOE: 1996. Extraído de: http://www.congreso.es/public_oficiales/L12/CONG/BOCG/A/BOCG-12-A-21-7.PDF
  • Dionisio Chanzá Jordán. Ciencia y deporte. La naturaleza jurídica privada del derecho deportivo. Extraído de: https://www.cienciadeporte.com/images/congresos/madrid/Organizacion%20y%20Gestion%20Deportiva/Derecho%20del%20Deporte/LA%20NATURALEZA%20JUR%C3%8DDICA.pdf